Franck Boyer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOYER Franck
directeur de la police municipale de Châteauroux
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police municipale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police municipale"
INTK2127983A(source BOMI)
attribution
07 Mars 202207/03/2022
De: Franck BOYER
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC220795DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 202208/02/2022
De: Franck BOYER
Objet:
directeur adjoint, à
DEC220794DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Février 202208/02/2022
De: Franck BOYER
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC200255DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Janvier 202027/01/2020
De: Franck BOYER
Objet:
directeur adjoint, et à
DEC200253DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Janvier 202027/01/2020
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000035980015(source JORF)
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: Franck BOYER
professeur à l'université Paul Sabatier - Toulouse III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2016-10-01"
duree="5 ans"
MENS1600291A(source BOESR)
nomination
11 Avril 201611/04/2016
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Saint-Denis de La Réunion
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031288252(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: BOYER Franck
chef de police municipale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police municipale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police municipale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Boyer (Franck)
directeur de la police municipale, ville de Tours
Objet:
auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000030830616(source JORF)
admission
03 Juillet 201503/07/2015
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Saint-Denis de La Réunion
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030774883(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201525/06/2015
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Saint-Denis de la Réunion
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les conventions ou protocoles ayant pour objet la délégation d'attributions relevant de la maîtrise d'ouvrage, la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030262419(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Boyer (Franck)
directeur de la police municipale, ville de Tours
Objet:
à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029291133(source JORF)
admission
25 Juillet 201425/07/2014
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Saint-Denis de La Réunion
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les conventions ou protocoles ayant pour objet la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029263922(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201420/07/2014
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de la direction d'infrastructure de la défense de Saint-Denis de la Réunion
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions ou protocoles ayant pour objet la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028271847(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201305/12/2013
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
chef du bureau organisation de l'achat à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026724788(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
chef de bureau organisation de l'achat à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026269622(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
chef de bureau organisation de l'achat à la sous-direction achats infrastructure, dans la limite des compétences du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025468258(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201211/03/2012
De: Franck BOYER
(pour Mazars) et
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès d'OSEO
Groupe:
OSEO
suppleant
JORFTEXT000024400868(source JORF)
désignation
27 Juillet 201127/07/2011
De: Boyer (Franck)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000278161(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Franck Boyer
(pour Mazars et Guérard) et
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès d'OSEO
Groupe:
OSEO
suppleant
JORFTEXT000000266191(source JORF)
désignation
01 Mars 200601/03/2006
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
lieutenant-colonel, génie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
génie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Boyer (Franck, Paul, Antoine)
génie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Boyer (Franck)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours A 1
Mathématiques
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000372502(source JORF)
admission
19 Octobre 199519/10/1995
De: Boyer (Franck)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000371006(source JORF)
nomination
06 Octobre 199506/10/1995
De: Boyer (Franck, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993
JORFTEXT000000181164(source JORF)
diplome
16 Septembre 199316/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.